Ordre du jour
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1.1 Adoption de l'ordre du jour 00:01:27
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2.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 16 août 2021 00:03:40
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2.2 Dépôt du procès-verbal de la séance ordinaire du comité consultatif d'urbanisme du 18 août 2021 et de la séance extraordinaire du 30 août 2021 00:03:52
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2.3 Dépôt du sommaire mensuel de la Division inspection et permis du mois de juillet 2021 00:04:15
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3.1 Modification du règlement général G-013-17 relatif à l'utilisation de l'eau provenant de l'aqueduc public visant la modification du Chapitre IV - Utilisations intérieurs et extérieurs 00:04:57
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3.2 Modification du règlement G-2000 Pénal général visant à modifier l'amendement général complémentaire à tout règlement ne possédant pas de disposition pénale prévu au chapitre XXX 00:05:36
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3.3 Règlement d'emprunt d'un montant de 3 500 000 $ visant des travaux de réfection de chaussée sur diverses rues à travers la ville en 2022, sur l’ensemble du territoire, à la valeur, sur 10 ans (PTI 2022-2024, GEN22-040) 00:06:25
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3.4 Règlement d'emprunt d'un montant de 1 185 000 $ visant des travaux de reconstruction du chemin Saint-Bernard de la rue Jack à la limite de Kahnawake, sur l'ensemble du territoire, à la valeur, sur 20 ans (PTI 2022-2024, GEN22-021) 00:07:04
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3.5 Règlement d'emprunt au montant de 5 100 000 $ visant des travaux de reconstruction du chemin de la Haute-Rivière sur une distance de 5.2 km de la limite de l'autoroute 30 vers Sainte-Martine, sur l'ensemble du territoire, à la valeur, sur 20 ans (PTI 2022-2024, GEN22-028) 00:08:02
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3.6 Règlement d'emprunt d'un montant de 200 000 $ visant la réalisation des travaux de stabilisation de la digue du boulevard D’Youville sous le pont La Sauvagine, sur l'ensemble du territoire, à la valeur, sur 5 ans (PTI 2022-2024, GEN22-097) 00:09:35
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3.7 Règlement d'emprunt d'un montant de 518 000$ visant l'amélioration des bâtiments municipaux (PTI 2022-2024, TPH22-059) 00:09:59
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4.1 Règlement d'emprunt d'un montant de 1 683 000 $ visant les travaux pour la réfection de toitures de l'usine d'épuration et de stations de pompage, sur l'ensemble du territoire, à la valeur, sur 20 ans, final (PTI 2021-2023, TPH21-048) 00:10:14
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4.2 Règlement d'emprunt d'un montant de 1 932 000 $ visant les travaux de réfection et de la mise à niveau des équipements de la StaRRE, sur l'ensemble du territoire, à la valeur, sur 20 ans, final (PTI 2022-2024, DTP21-011 et TPH22-050) 00:10:44
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4.3 Règlement d'emprunt d'un montant de 282 000 $ visant des travaux pour l'installation d'une nouvelle chambre de régulation pour le réservoir Ford, sur l'ensemble du territoire, à la valeur, sur 10 ans, final (PTI 2022-2024, TPH22-054) 00:11:07
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4.4 Règlement d'emprunt d'un montant de 12 107 000 $ visant des travaux pour la construction d'une nouvelle installation d'eau potable à la station Chèvrefils, sur l'ensemble du territoire, à la valeur, sur 20 ans, final (PTI 2022-2024, TPH22-056) 00:11:27
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4.5 Règlement général modifiant le règlement G-1932 sur le déneigement des allées et stationnements privés par des entrepreneurs sur le territoire de la ville de Châteauguay visant la modification de la division émettant un permis ainsi que la réduction de la distance obligatoire entre une accumulation de neige et une ligne de terrain pour les classes multifamiliales, commercial, industriel et institutionnel, final 00:16:29
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5.1 Approbation de la liste des mouvements de personnel et des départs à la retraite 00:17:10
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5.2 Permanence de monsieur Vincent Chevrier au poste de préposé au traitement des appels d’urgence au Service de police 00:17:31
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5.3 Permanence de madame Ève Michèle Laurin-Corbo au poste d’analyste en criminalité au Service de police 00:18:13
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5.4 Permanence de monsieur Jean Forget au poste d’électromécanicien (usine d'épuration) à la Division hygiène du milieu 00:18:43
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5.5 Permanence de monsieur Christian Cahuaza au poste de chef de la Division technologies de l’information 00:18:54
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5.6 Embauche de monsieur Pierre Liboiron au poste contractuel de conseiller aux affaires policières au Service de police 00:19:02
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5.8 Création du poste temporaire de procureur à la Direction du greffe, du contentieux et de la cour municipale 00:19:14
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5.9 Suspension sans solde de l’employé matricule 3340 00:21:50
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5.10 Suspension sans solde de l’employé matricule 3402 00:22:14
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5.11 Approbation de la liste des contributions financières d'un montant de 8 500 $ 00:22:31
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5.12 Création du comité décisionnel chargé de rendre des décisions pour la Ville à la suite de l’analyse d’un rapport d’un médecin vétérinaire concernant l’état de dangerosité d’un animal 00:24:53
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5.13 Précision du lieu de la tenue des prochaines séances du conseil municipal et modification de la résolution 2021-07-403 00:26:35
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6.1 Attribution du contrat SP-21-028 relatif à des services d'entretien, d'inspection et de réparation des génératrices à la firme AV-TECH inc. au montant de 400 903,61 $ pour trois ans fermes avec option de prolonger pour deux périodes d'un an aux montants respectifs de 125 918,22 $ et 123 754,87 $, pour une valeur totale du contrat de 650 576,70 $ taxes incluses 00:27:29
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6.2 Attribution du contrat SP-21-026 relatif au remplacement du système de radiocommunication du service de sécurité incendie à l'entreprise ORIZON MOBILE pour cinq années fermes (2022, 2023, 2024, 2025, 2026) d'une valeur de 239 130,53 $, incluant cinq années (2027, 2028, 2029, 2030, 2031) optionnelles d'une valeur de 27 567,92 $ pour une valeur totale du contrat de 266 698,45 $ taxes incluses, par la réserve incendie (PTI 2021-2023, SI21-027) 00:28:01
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6.3 Attribution du contrat SP-21-029 relatif à des services professionnels en gestion de projets TI, à l'entreprise TRILOGIE GROUPE CONSEIL INC., au montant de 535 208,63 $ pour deux années fermes et au montant de 535 208,63 $ pour deux années optionnelles à prolonger par période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2024 pour un total de 1 070 417,25 $ taxes incluses 00:28:33
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6.4 Attribution du contrat relatif à l'inspection et analyse des sources d'odeurs de la StaRRE, située au 500, chemin Saint-Bernard, et proposition de solution à l'entreprise Envirosuite Canada inc au montant de 33 374,94 $ 00:30:10
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6.5 Attribution du contrat SP-21-032 de services professionnels pour la conception d'une nouvelle rue et le prolongement du réseau d'égout et d'aqueduc sous l'autoroute 30 dans le parc industriel de Châteauguay à l'entreprise GROUPE CIVITAS inc. au montant de 120 436,31 $, taxes incluses (PTI 2021-2023, GEN21-062) 00:30:54
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6.6 Approbation de la liste des chèques émis et autres déboursés pour la période du 13 juin 2021 au 26 août 2021 et autorisation de paiement pour un montant total de 9 898 437,07 $ 00:33:21
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6.7 Autorisation de se prévaloir des options de renouvellement prévues dans certains contrats pour l'année 2022 00:33:37
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6.8 Émission d'obligations pour les emprunts de la Ville pour un montant total de 9 280 000 $, résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation 00:34:10
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6.9 Dépôt des états financiers audités et du rapport d'activités 2020 du Manoir D'Youville, géré par la Fondation Compagnom 00:35:08
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6.10 Affectation de l'excédent non affecté d'un montant de 18 200 $ pour l'enneigement artificiel de la butte à glisser du centre écologique Fernand-Seguin 00:36:38
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7.1 Demande de dérogation mineure au 28, rue Dupont Ouest - Largeur du terrain - Défavorable 00:38:17
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7.2 Demande de dérogation mineure au 28-A, rue Dupont Ouest - Largeur de terrain - Défavorable 00:39:24
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7.3 Demande de dérogation mineure au 30, rue Dupont Ouest - Largeur de terrain et marge - Défavorable 00:39:30
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7.4 Demande de dérogation mineure au 24, rue Sébastien - Stationnement - Favorable 00:39:58
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7.5 Demande de dérogation mineure au 26, rue Sébastien - Stationnement - Favorable 00:40:41
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7.6 Demande de dérogation mineure au 33, boulevard Vanier - Aménagement - Favorable 00:41:30
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7.7 Demande de dérogation mineure au 42, boulevard Saint-Jean-Baptiste - Aménagement - Favorable 00:41:53
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7.8 Demande de dérogation mineure au 58, rue Crépin - Lotissement - Favorable 00:42:16
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7.9 Demande de dérogation mineure au 60, rue Crépin - Lotissement - Favorable 00:42:36
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7.11 Demande de dérogation mineure au 166, rue Auger - Galerie - Favorable 00:42:58
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7.12 Demande de dérogation mineure au 511, boulevard D'Youville - Galerie avant - Favorable 00:43:18
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7.13 Demande de dérogation mineure au 710, chemin de la Haute-Rivière - Lotissement - Favorable 00:43:37
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7.14 Autorisation de construction résidentielle au 9, rue Donald - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable 00:43:54
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7.15 Autorisation de construction résidentielle au 19, rue Martin - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable 00:44:23
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7.16 Autorisation de rénovation commerciale au 40, boulevard D'Anjou - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable 00:44:36
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7.17 Autorisation de réaménagement du terminus d'autobus au 42, boulevard Saint-Jean- Baptiste - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 00:44:51
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7.18 Autorisation de construction résidentielle au 58, rue Crépin - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable 00:45:47
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7.19 Autorisation de construction résidentielle au 60, rue Crépin - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable 00:45:58
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7.20 Autorisation pour l'ajout de deux enseignes sur auvent au 62, boulevard Salaberry Sud - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable 00:46:09
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7.21 Autorisation de rénovation résidentielle au 382, rue Colville - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable 00:46:21
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7.22 Autorisation d'agrandissement d'un bâtiment « communautaire » au 2, boulevard D'Anjou - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable 00:47:20
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7.23 Autorisation de construction résidentielle au 33, boulevard Vanier - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 00:47:41
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7.24 Autorisation de construction commerciale au 315, boulevard Industriel - Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), final 00:48:32
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7.25 Acquisition par la Ville du lot 5 672 384 (don écologique) à titre gratuit de la succession de Thi Nguyen Pham et Mme Bich Ngoc Trinh 00:50:03
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7.26 Promesse bilatérale de cession de terrain entre la Ville et le centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries concernant l'école de formation professionnelle dans le secteur du parc industriel 00:51:41
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10.1 Demande d'autorisation d'un article 22 auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) pour le projet de terminus EXO à Châteauguay le long du boul. Saint-Jean-Baptiste 00:53:56
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12.1 Demande de résolution par Monsieur Leborgne 00:55:32
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Période de questions 00:57:41
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Parole aux membre du conseil 01:38:32
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13.1 Levée de la séance 01:59:14
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