Ordre du jour
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1.1 Retour sur les questions d'intérêt public; 00:01:01
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1.2 Adoption de l'ordre du jour; 00:01:49
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2.1 Approbation des procès-verbaux de la séance ordinaire du 15 août 2022 et des séances extraordinaires du 15 août et 6 septembre 2022; 00:02:32
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2.2 Dépôt du procès-verbal de la séance régulière du comité consultatif d'urbanisme du 16 août 2022; 00:02:47
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2.3 Dépôt du procès-verbal de la séance régulière du comité de démolition du 25 août 2022; 00:02:55
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3.1 Modification du règlement général G-1309 sur la circulation et le stationnement dans la ville de Châteauguay visant le remplacement de la carte des limites de vitesse maximale sur le territoire de la ville; 00:03:04
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3.2 Adoption d'un règlement relatif au paiement d'une contribution destinées à financer tout ou partie de dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements; 00:03:46
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4.1 Règlement général visant le code d'éthique et de déontologie des membres du conseil municipal de la Ville de Châteauguay et abrogeant le règlement G-055-21, final; 00:04:18
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4.2 Adoption d'un règlement relatif au paiement d'une contribution destinées à financer tout ou partie de dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements, projet; 00:04:53
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4.3 Modification du règlement de zonage visant à modifier les classes d'habitations autorisées dans la zone C-708 dans le secteur de la rue Principale, second projet; 00:05:12
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4.4 Modification du règlement de zonage visant à permettre l'usage Service de toilettage pour animaux domestiques à l'intérieur de la classe d'usages Commerce de voisinage, second projet; 00:05:51
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4.5 Modification du règlement relatif aux usages conditionnels visant à permettre l'ajout d'un logement supplémentaire distinct pour les habitations unifamiliales isolées et jumelées sur l'ensemble du territoire de la Ville, second projet; 00:06:32
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4.6 Modification du règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale visant les zones et les usages d'application dans l'aire TOD, final; 00:07:14
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4.7 Modification du règlement de zonage visant des dispositions relatives aux entrées de garage et aux espaces de stationnement, final; 00:08:05
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5.1 Approbation de la liste des mouvements de personnel et des départs à la retraite; 00:08:37
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5.2 Permanence de monsieur Ivan Khilimonchyk au poste de surintendant à l’hygiène du milieu à la Division hygiène du milieu; 00:09:00
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5.3 Nomination de madame Marie-Lou Gervais au poste permanent de responsable du module administration au Service de police; 00:09:12
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5.4 Création d’un poste col blanc permanent d’agent de bureau au Service de police; 00:09:27
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5.5 Création d’un poste cadre permanent d’ingénieur municipal à la Direction du génie et du bureau de projets et d’un poste cadre contractuel de 5 ans d’ingénieur chargé de projets à la Division hygiène du milieu; 00:09:40
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5.6 Annulation de la résolution 2021-08-482 concernant l’abolition d’un poste col blanc permanent d’analyste-financier et la création d’un poste cadre permanent de conseiller financier à la Direction des finances et des technologies de l’information; 00:10:07
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5.7 Approbation de la liste des contributions financières d'un montant de 1 750 $; 00:10:30
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5.8 Autorisation de signature pour la radiation de l'avis de réserve pour fonds public affectant une partie du lot 6 107 564; 00:11:28
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5.9 Entente de fin d’emploi de l’employé matricule 1300; 00:11:52
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5.10 Adoption de l'encadrement administratif concernant le processus de communication entre les élus et l'administration municipale; 00:12:06
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5.11 Approbation d'une contribution financière de 29 500 $ aux Grenadiers de Châteauguay; 00:12:34
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5.12 Demande au ministre de la Justice afin de désigner monsieur George Dolhan à titre de juge de paix et percepteur des amendes pour la Cour municipale; 00:13:26
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5.13 Demande au ministre de la Justice afin de désigner madame Andréanne Lavallée à titre de juge de paix et perceptrice des amendes pour la Cour municipale; 00:13:53
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6.1 Attribution du contrat SP-22-025 relatif à la location de 3 chargeurs sur roues avec équipements de déneigement sans opérateur, à l'entreprise ÉQUIPEMENT ST-GERMAIN INC., au montant de 172 462,50 $ pour trois années fermes et au montant de 114 975 $ pour deux années optionnelles à prolonger par période d'un an, jusqu'au 5 avril 2027 pour un montant total de 287 437,50 $, taxes incluses; 00:14:07
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6.2 Attribution du contrat SP-22-027 relatif à la fourniture et la livraison d'un petit chargeur articulé, à l'entreprise LOCATION ROBERT ET FILS INC., au montant de 177 000,56 $, taxes incluses (PTI 2022-2024, TPH22-065); 00:14:51
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6.3 Attribution du contrat SP-22-012 relatif à la fourniture d'un service de conteneurs de déchets comprenant la levée à l'entreprise 9386-0120 Québec inc. pour deux années fermes d'une valeur de 265 691,17 $, incluant trois années d'option d'une valeur de 398 536,77 $, pour une valeur totale du contrat de 664 227,94 $, taxes incluses; 00:15:18
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6.4 Autorisation de modification du contrat SP-21-042 relatif à la fourniture d'un camion cureur à égout à l'entreprise FST CANADA INC. au montant de 4 746,32 $ taxes incluses; 00:16:12
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6.5 Résiliation du contrat SP-20-162 relatif à la fourniture d'un service de plomberie avec l'entreprise CONSTRUCTION RAYTECH (2014) INC. octroyé en vertu de la résolution 2021-04-207; 00:16:48
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6.6 Facturation des frais de branchement selon l'entente 10924 concernant le projet Christ-Roi; 00:17:30
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6.8 Émission d'obligations pour les emprunts de la Ville pour un montant total de 11 156 000 $, résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation; 00:18:10
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6.9 Dépôt de la liste des immeubles, autorisations et mandats requis concernant la vente pour défaut de paiement de taxes qui se tiendra le 24 novembre à 10 h à la salle du conseil; 00:18:40
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6.10 Dépôt de la liste des déboursés du mois d'août 2022; 00:18:53
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6.11 Demande d’aide financière au gouvernement du Québec pour l’approvisionnement en eau potable des municipalités de Mercier, Sainte-Martine, Saint-Isidore, Saint-Urbain-Premier et Châteauguay; 00:19:21
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6.12 Mandat externe pour l'analyse structurelle des bâtiments de la Ville, incluant ceux de l'hygiène du milieu, supervisé par la Direction des travaux publics; 00:20:17
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7.1 Demande de dérogation mineure pour la construction d'une habitation multifamiliale au 20, rue Gilmour - Favorable avec conditions; 00:20:57
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7.2 Demande de dérogation mineure au 48-50, rue Dupont Ouest – Lotissement – Favorable; 00:21:06
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7.3 Demande de dérogation mineure au - 55, rue Edward Sud – Lotissement – Favorable; 00:21:12
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7.4 Demande de dérogation mineure au 152, rue Colpron – Marge – Favorable; 00:21:18
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7.5 Demande de dérogation mineure au 200, boulevard Primeau – Marge – Favorable; 00:21:25
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7.6 Autorisation de rénovation au 19, boulevard D'Anjou - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable avec conditions; 00:22:13
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7.7 Autorisation d'une construction résidentielle au 81, rue du Mont-Plaisant - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable avec conditions; 00:22:25
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7.8 Autorisation d'une construction résidentielle au 90, chemin de la Haute-Rivière - Plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - Favorable avec conditions; 00:22:33
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7.9 Autorisation d'une construction résidentielle au 20, rue Gilmour - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable avec conditions; 00:22:53
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7.10 Autorisation de construction résidentielle au 55, rue Edward Sud - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable avec conditions; 00:22:58
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7.11 Autorisation de construction résidentielle au 205, boulevard Primeau - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable avec conditions; 00:23:04
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7.12 Autorisation pour l'ajout d'un étage au 295, rue Concordia - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) - Favorable avec conditions; 00:23:12
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7.13 Aménagement d'une aire de stationnement pour l'installation de deux bornes de recharge pour véhicules électriques au 5, boulevard D'Youville - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – Favorable; 00:23:19
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7.14 Autorisation pour l'installation d'une enseigne commerciale au 65, boulevard Salaberry Sud - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – Favorable; 00:23:33
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7.15 Autorisation de rénovation d'un balcon au 93, rue principale - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – Favorable; 00:23:40
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7.16 Autorisation de construction résidentielle au 152, rue Colpron - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – Favorable; 00:23:48
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7.17 Autorisation de construction résidentielle au 339 B, rue Saint-Marc - Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – Favorable; 00:23:54
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7.18 Annulation de la résolution 2022-06-433 et modification de la résolution 2022-03-227 concernant le délai accordé pour la vérification diligente et celui pour la signature d'une promesse d'achat de la compagnie 9385-2200 Québec inc. (Montoni); 00:24:18
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7.19 Entente 10 929 sur les travaux municipaux entre monsieur Alexandre Nicole, la compagnie Habitation H C inc. et la Ville pour le prolongement de la rue Donald et abrogation de la résolution 2022-04-257; 00:24:56
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7.20 Dépôt du rapport d'activités de la Division inspection et permis du mois de juillet 2022; 00:25:40
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7.21 Remblai du milieu humide sur les lots 4 711 344, 4 711 238, 4 710 629, 4 710 625, 4 711 346 et 4 710 627 du cadastre du Québec; 00:25:48
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7.22 Nettoyage des terrains situés au 203-205, boulevard D'Youville, la rue Albert-Seers (lots vacants 6 107 287, 6 107 307 et 6 107 935) et le boulevard Pierre-Boursier (lot vacant 4 709 703) 00:27:26
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7.23 Mandat à la Direction du greffe, du contentieux et de la Cour municipale aux fins d'intenter tout recours jugé utile afin que les bâtiments au 95, rue Hamilton soient démolis et le terrain nettoyé; 00:28:04
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8.1 Contribution à Héritage Saint-Bernard pour les dépenses de gardiens supplémentaires pour la gestion de la navette EXO de l'île Saint-Bernard; 00:28:43
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8.2 Dépôt du compte-rendu de la réunion du Comité de la vie citoyenne tenue le 2 août 2022; 00:29:26
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8.3 Dépôt du rapport mensuel d'activités de la Direction de la vie citoyenne; 00:29:34
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8.4 Appui à l'école l'Archipel de Léry visant à faire bénéficier les enseignants de cette école d'un abonnement enseignant sans frais à la Bibliothèque Raymond-Laberge pour l'année scolaire 2022-2023; 00:29:40
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9.1 Immobilisation de véhicule routier interdite sur la rue Prince à l'intersection de la rue Fréchette près de la traverse piétonnière; 00:30:12
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Aucun sujet couvert pour cette section lors de cette séance.
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Aucun sujet couvert pour cette section lors de cette séance.
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12.1 Ajout 00:30:43
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PÉRIODE DE QUESTIONS 00:31:08
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PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 02:04:53
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13.1 Levée de la séance. 02:24:07
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