Affaires municipales

Séances du conseil

Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent, de façon générale, le troisième lundi du mois à 19 h, à moins d’exception. Des séances extraordinaires peuvent avoir lieu entre les assemblées régulières du conseil afin de traiter de sujets précis.

Ces séances sont présidées par le maire ou, en son absence, par le maire suppléant. Les réunions sont publiques et tout citoyen a le droit d’y assister. Une période de questions est réservée au public à la fin de chaque séance. À noter que pour les séances extraordinaires, seules les questions portant sur les sujets à l’ordre du jour sont admises.

  • Les résolutions qui sont adoptées lors d’une séance ne prennent effet qu’après une période de 96 heures suivant la date de leur adoption. Pour consulter les originaux, veuillez faire une demande d’accès aux documents. Les résolutions pourront être ou avoir été modifiées ou abrégées lors d’une séance ultérieure.

    Procès-verbaux
    Les procès-verbaux publiés sur le site sont sujets à l’approbation du conseil lors de la prochaine séance ordinaire.

    Ils sont présumés fidèles à la version signée, mais ils ne constituent pas des documents officiels. Pour obtenir une copie officielle d’une résolution et du procès-verbal, vous devez faire une demande d’accès à l’information.

    Ordre du jour de la prochaine séance
    Le projet d’ordre du jour de la prochaine séance est généralement disponible le jour précédant l’assemblée. Toutefois, il peut être modifié jusqu’à son approbation par les conseillers.

     

    • 23 janvier 2023
    • 13 février 2023
    • 20 mars 2023
    • 17 avril 2023
    • 15 mai 2023
    • 12 juin 2023
    • 3 juillet 2023
    • 21 août 2023
    • 25 septembre 2023
    • 16 octobre 2023
    • 20 novembre 2023
    • 4 décembre 2023

    Veuillez prendre note que des modifications peuvent être apportées en tout temps à ce calendrier.

    • Les séances ordinaires débutent à 19 h.
    • Une période d’échange entre les élus et les citoyens se déroulera de 18 h 30 à 19 h. Cette période de questions est réservée au public avant de début de chaque séance ordinaire.
    • Une période de questions supplémentaire d’une durée de 15 minutes aura lieu à la fin des points 4 de l’ordre du jour, avant d’entamer les points 5.
    • Une dernière période de questions diffusée en direct sur le page Facebook aura lieu à la fin de chaque séance ordinaire.

Webdiffusion

Les séances du conseil sont diffusées en direct sur la page Facebook de la Ville et disponibles dès le lendemain sur sa chaîne YouTube.

Pour consulter les séances passées, choisissez l’année et le mois correspondant à votre recherche.

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Dernière séance

Séances à venir

Le service aux citoyens

Pour signaler un problème et obtenir des informations sur tous les services de la Ville.

En personne

5, boulevard D’Youville – J6J 2P8
Du lundi au jeudi : de 8 h 30 à midi
et de 13 h 15 à 17 h
Vendredi : de 8 h 30 à midi

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Au téléphone

450 698-3000
Du lundi au jeudi : de 8 h 30 à midi
et de 13 h 15 à 17 h
Vendredi : de 8 h 30 à midi

Médias sociaux

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