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Affaires municipales

Séances du conseil

Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent, de façon générale, le troisième lundi du mois à 19 h, à moins d’exception. Des séances extraordinaires peuvent avoir lieu entre les assemblées régulières du conseil afin de traiter de sujets précis.

Ces séances sont présidées par le maire ou, en son absence, par le maire suppléant. Les réunions sont publiques et tout citoyen a le droit d’y assister. Une période de questions est réservée au public à la fin de chaque séance. À noter que pour les séances extraordinaires, seules les questions portant sur les sujets à l’ordre du jour sont admises.

  • Les résolutions qui sont adoptées lors d’une séance ne prennent effet qu’après une période de 96 heures suivant la date de leur adoption. Pour consulter les originaux, veuillez faire une demande d’accès aux documents. Les résolutions pourront être ou avoir été modifiées ou abrégées lors d’une séance ultérieure.

    Procès-verbaux
    Les procès-verbaux publiés sur le site sont sujets à l’approbation du conseil lors de la prochaine séance ordinaire.

    Ils sont présumés fidèles à la version signée, mais ils ne constituent pas des documents officiels. Pour obtenir une copie officielle d’une résolution et du procès-verbal, vous devez faire une demande d’accès à l’information.

    Ordre du jour de la prochaine séance
    Le projet d’ordre du jour de la prochaine séance est généralement disponible le jour précédant l’assemblée. Toutefois, il peut être modifié jusqu’à son approbation par les conseillers.

     

    • 22 janvier 2024
    • 12 février 2024
    • 18 mars 2024
    • 15 avril 2024
    • 13 mai 2024
    • 10 juin 2024
    • 2 juillet 2024
    • 26 août 2024
    • 23 septembre 2024
    • 21 octobre 2024
    • 18 novembre 2024
    • 9 décembre 2024

    Veuillez prendre note que des modifications peuvent être apportées en tout temps à ce calendrier.

    • Les séances ordinaires débutent à 19 h.
    • Une période d’échange entre les élus et les citoyens se déroulera de 18 h 30 à 19 h. Cette période de questions est réservée au public avant de début de chaque séance ordinaire.
    • Une période de questions supplémentaire d’une durée de 15 minutes aura lieu à la fin des points 4 de l’ordre du jour, avant d’entamer les points 5.
    • Une dernière période de questions diffusée en direct sur le page Facebook aura lieu à la fin de chaque séance ordinaire.

Webdiffusion

Les séances du conseil sont diffusées en direct sur la chaîne YouTube de la Ville de Châteauguay.

Pour consulter les séances passées, choisissez l’année et le mois correspondant à votre recherche.

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Dernière séance

Séances à venir

  • Mardi 2 juillet 2024

    Séance ordinaire

    19 h

    Salle du conseil

    71, rue Principale

  • Lundi 26 août 2024

    Séance ordinaire

    19 h

    Salle du conseil

    71, rue Principale

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