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Affaires municipales

Séances du conseil

Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent, de façon générale, le troisième lundi du mois à 19 h, à moins d’exception. Des séances extraordinaires peuvent avoir lieu entre les assemblées régulières du conseil afin de traiter de sujets précis.

Ces séances sont présidées par le maire ou, en son absence, par le maire suppléant. Les réunions sont publiques et tout citoyen a le droit d’y assister. Une période de questions est réservée au public à la fin de chaque séance. À noter que pour les séances extraordinaires, seules les questions portant sur les sujets à l’ordre du jour sont admises.

  • Le projet d’ordre du jour de la prochaine séance est généralement disponible le jour précédant l’assemblée. Toutefois, il peut être modifié jusqu’à son approbation par les conseillers.

  • Les résolutions qui sont adoptées lors d’une séance ne prennent effet qu’après une période de 96 heures suivant la date de leur adoption. Pour consulter les originaux, veuillez faire une demande d’accès aux documents. Les résolutions pourront être ou avoir été modifiées ou abrégées lors d’une séance ultérieure.

  • Les procès-verbaux publiés sur le site sont sujets à l’approbation du conseil lors de la prochaine séance ordinaire.

    Ils sont présumés fidèles à la version signée, mais ils ne constituent pas des documents officiels. Pour obtenir une copie officielle d’une résolution et du procès-verbal, vous devez faire une demande d’accès à l’information.

  • Les séances du conseil sont diffusées en direct sur la page Facebook de la Ville et disponibles dès le lendemain sur sa chaîne YouTube.

  • Vers la fin de chaque année, le conseil municipal adopte le calendrier des séances ordinaires pour l’année suivante. Le voici pour l’année 2020 :

    • 20 janvier 2020
    • 17 février 2020
    • 16 mars 2020
    • 20 avril 2020
    • Mardi 19 mai 2020
    • 15 juin 2020
    • 6 juillet 2020
    • 17 août 2020
    • 21 septembre 2020
    • 19 octobre 2020
    • 16 novembre 2020
    • 7 décembre 2020

    Veuillez prendre note que des modifications peuvent être apportées en tout temps à ce calendrier.

Pour consulter les séances passées, choisissez l’année et le mois correspondant à votre recherche.

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Dernière séance

Séances à venir

  • Lundi 7 décembre 2020

    Séance ordinaire

    19 h

    Salle des séances du conseil

    265, boulevard D'Anjou

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