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Affaires municipales

Séances du conseil

Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent, de façon générale, le troisième lundi du mois à 19 h, à moins d’exception. Des séances extraordinaires peuvent avoir lieu entre les assemblées régulières du conseil afin de traiter de sujets précis.

Ces séances sont présidées par le maire ou, en son absence, par le maire suppléant. Les réunions sont publiques et tout citoyen a le droit d’y assister. Une période de questions est réservée au public à la fin de chaque séance. À noter que pour les séances extraordinaires, seules les questions portant sur les sujets à l’ordre du jour sont admises.

  • Les résolutions qui sont adoptées lors d’une séance ne prennent effet qu’après une période de 96 heures suivant la date de leur adoption. Pour consulter les originaux, veuillez faire une demande d’accès aux documents. Les résolutions pourront être ou avoir été modifiées ou abrégées lors d’une séance ultérieure.

    Procès-verbaux
    Les procès-verbaux publiés sur le site sont sujets à l’approbation du conseil lors de la prochaine séance ordinaire.

    Ils sont présumés fidèles à la version signée, mais ils ne constituent pas des documents officiels. Pour obtenir une copie officielle d’une résolution et du procès-verbal, vous devez faire une demande d’accès à l’information.

    Ordre du jour de la prochaine séance
    Le projet d’ordre du jour de la prochaine séance est généralement disponible le jour précédant l’assemblée. Toutefois, il peut être modifié jusqu’à son approbation par les conseillers.

     

  • Vers la fin de chaque année, le conseil municipal adopte le calendrier des séances ordinaires pour l’année suivante. Le voici pour l’année 2021 :

    • 25 janvier 2021
    • 15 février 2021
    • 15 mars 2021
    • 19 avril 2021
    • 17 mai 2021
    • 14 juin 2021
    • 5 juillet 2021
    • 16 août 2021
    • 20 septembre 2021
    • *4 octobre 2021
    • 22 novembre 2021
    • 6 décembre 2021

    Veuillez prendre note que des modifications peuvent être apportées en tout temps à ce calendrier.

    * Étant donné qu’une séance ne peut être tenue moins de 45 jours avant une élection, il a été résolu lors de la séance du lundi 15 mars 2021 que la séance du conseil municipal prévue le 12 octobre 2021 ait lieu le lundi 4 octobre 2021.

Webdiffusion

Les séances du conseil sont diffusées en direct sur la page Facebook de la Ville et disponibles dès le lendemain sur sa chaîne YouTube.

Pour consulter les séances passées, choisissez l’année et le mois correspondant à votre recherche.

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Dernière séance

Séances à venir

  • Lundi 22 novembre 2021

    Séance ordinaire

    19 h

    Salle du Pavillon de l’île

    480, boulevard D'Youville

  • Lundi 6 décembre 2021

    Séance ordinaire

    19 h

    Salle du Pavillon de l’île

    480, boulevard D'Youville

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