Spa et sauna
Diverses normes s’appliquent pour l’installation d’un sauna ou d’un spa. De plus, un permis peut également être requis pour un spa en fonction de sa capacité d’eau.
Spa d’une capacité de moins de 2 000 litres d’eau
Aucun permis n’est nécessaire; néanmoins, des normes quant à leur installation sont prévues au règlement municipal.
Spa d’une capacité de plus de 2 000 litres d’eau
Un tel spa est considéré comme une piscine. La réglementation relative aux piscines s’applique alors et un permis est nécessaire.
Normes applicables
- Un seul spa ou sauna par terrain.
- Cours latérale (côté de la cour) ou arrière du terrain.
- Évitez si possible d’installer un spa sous des fils électriques ou des câbles de téléphone et de câblodistribution. Si c’est impossible, assurez-vous que ces fils sont situés à plus de 5 mètres (16 pieds 3 pouces) au-dessus du spa. Dans le cas contraire, le spa doit être éloigné d’au moins 1,5 mètre (5 pieds) des fils.
- Aucun spa ou sauna ne peut être implanté dans une servitude, à moins d’indication contraire. Il est de votre responsabilité de vérifier les servitudes sur votre terrain.
Lignes de terrain (limites de propriété)
- 1,5 mètre (5 pieds) (A)
- Le spa doit être muni d’un couvercle verrouillé lorsqu’il n’est pas utilisé.
- Le remplissage d’un spa est régit par certaines normes touchant l’utilisation de l’eau.
Des normes particulières peuvent s’appliquer pour les propriétés situées :
- sur un coin de rue (terrain d’angle);
- en zone inondable ou dans une bande de protection riveraine (pour les propriétés situées près d’un cours d’eau).
En cas de doute, vérifiez avec la Division inspection et permis.
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