Séances du conseil
Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent, de façon générale, le troisième lundi du mois à 19 h, à moins d’exception. Des séances extraordinaires peuvent avoir lieu entre les assemblées régulières du conseil afin de traiter de sujets précis.
Ces séances sont présidées par le maire ou, en son absence, par le maire suppléant. Les réunions sont publiques et tout citoyen a le droit d’y assister. Une période de questions est réservée au public à la fin de chaque séance. À noter que pour les séances extraordinaires, seules les questions portant sur les sujets à l’ordre du jour sont admises.
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Les résolutions qui sont adoptées lors d’une séance ne prennent effet qu’après une période de 96 heures suivant la date de leur adoption. Pour consulter les originaux, veuillez faire une demande d’accès aux documents. Les résolutions pourront être ou avoir été modifiées ou abrégées lors d’une séance ultérieure.
Procès-verbaux
Les procès-verbaux publiés sur le site sont sujets à l’approbation du conseil lors de la prochaine séance ordinaire.Ils sont présumés fidèles à la version signée, mais ils ne constituent pas des documents officiels. Pour obtenir une copie officielle d’une résolution et du procès-verbal, vous devez faire une demande d’accès à l’information.
Ordre du jour de la prochaine séance
Le projet d’ordre du jour de la prochaine séance est généralement disponible le jour précédant l’assemblée. Toutefois, il peut être modifié jusqu’à son approbation par les conseillers. -
- Lundi 20 janvier 2025
- Lundi 17 février 2025
- Lundi 17 mars 2025
- Lundi 14 avril 2025
- Mardi 20 mai 2025
- Lundi 16 juin 2025
- Mercredi 2 juillet 2025
- Lundi 25 août 2025
- Lundi 15 septembre 2025
- Mercredi 1er octobre 2025
- Lundi 24 novembre 2025
- Lundi 8 décembre 2025
Veuillez prendre note que des modifications peuvent être apportées en tout temps à ce calendrier.
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- Les séances ordinaires débutent à 19 h.
- Une période d’échange entre les élus et les citoyens se déroulera de 18 h 30 à 19 h. Cette période de questions est réservée au public avant de début de chaque séance ordinaire.
- Une période de questions supplémentaire d’une durée de 15 minutes aura lieu à la fin des points 4 de l’ordre du jour, avant d’entamer les points 5.
- Une dernière période de questions diffusée en direct sur la page YouTube aura lieu à la fin de chaque séance ordinaire.
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En personne lors de la séance
Les citoyens présents dans la salle peuvent s’adresser aux membres du conseil municipal durant les périodes de questions prévues à l’ordre du jour.
Chaque intervenant bénéficie d’une période maximum de cinq minutes pour poser une question et une sous-question, après quoi le président de la séance peut mettre fin à cette intervention.
Formulaire en ligne
Dans un souci d’accessibilité et de transparence, la Ville de Châteauguay met à la disposition du public un formulaire en ligne permettant de soumettre des questions pour la période prévue lors des séances du conseil municipal. Le formulaire en ligne est disponible quelques jours avant la séance, et les questions peuvent être envoyées jusqu’à 17 h le jour même.
Formulaire en ligne – séance ordinaire du lundi 17 mars 2025
La Ville se réserve le droit de reformuler certaines questions afin d’en améliorer la clarté. Les questions soumises via un formulaire incomplet ou qui ne constituent que des commentaires sans question spécifique ne pourront pas être prises en compte.
En raison des contraintes de temps, il est possible que certaines questions ne puissent être traitées lors de la séance. Dans ce cas, le conseil municipal en prendra note et répondra par courriel dans les jours suivants, ou bien lors de la prochaine séance ordinaire, à l’item « Réponses aux questions d’intérêt public ».
Webdiffusion
Les séances du conseil sont diffusées en direct sur la chaîne YouTube de la Ville de Châteauguay.
Pour consulter les séances passées, choisissez l’année et le mois correspondant à votre recherche.
Dernière séance
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Mardi 2 juillet 2024
Séance extraordinaire
18 h 45
Adoption du Programme quinquennal d'immobilisations 2025 à 2029Salle du conseil71, rue Principale
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Lundi 3 juin 2024
Séance extraordinaire
17 h 30
Salle du Pavillon de l’île480, boulevard D'Youville
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