Répertoire des règlements d’urbanisme

Sont regroupés sur cette page l’ensemble des règlements d’urbanisme.

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Règlement de zonage

• Z-3001 – Règlement de zonage : chapitres 1 à 18
  • Chapitre 1 – Dispositions déclaratoires et administratives
  • Chapitre 2 – Dispositions interprétatives
  • Chapitre 3 – Dispositions relatives aux usages principaux et à leur classification
  • Chapitre 4 – Dispositions relatives aux usages additionnels
  • Chapitre 5 – Dispositions relatives aux usages accessoires
  • Chapitre 6 – Dispositions relatives aux usages temporaires
  • Chapitre 7 – Dispositions relatives aux usages d’utilité publique
  • Chapitre 8 – Dispositions relatives aux marges
  • Chapitre 9 – Dispositions relatives à l’architecture et à l’entretien des bâtiments
  • Chapitre 10 – Dispositions relatives aux aménagements extérieurs
  • Chapitre 11 – Dispositions relatives aux espaces de stationnement
  • Chapitre 12 – Dispositions relatives à l’affichage
  • Chapitre 13 – Dispositions relatives aux projets intégrés
  • Chapitre 14 – Dispositions relatives à la protection du milieu naturel
  • Chapitre 15 – Dispositions relatives aux contraintes anthropiques
  • Chapitre 16 – Dispositions applicables aux chenils et pensions pour chiens
  • Chapitre 17 – Dispositions relatives aux usages, constructions et enseignes dérogatoires
  • Chapitre 18 – Entrée en vigueur
• Z-3001 – Règlement de zonage : annexes A à J
  • Annexe A – Plan de zonage
  • Annexe B – Grille de classification des usages
  • Annexe C – Grilles des usages et des normes
    • Grilles 100 à 143
    • Grilles 200 à 233
    • Grilles 300 à 343
    • Grilles 400 à 439
    • Grilles 500 à 534
    • Grilles 600 à 628
    • Grilles 700 à 766
    • Grilles 800 à 844
  • Annexe D – Liste numérique de l’utilisation des biens-fonds
  • Annexe E – Paramètres pour la détermination des distances séparatrices relatifs à la gestion des odeurs en zone agricole
  • Annexe F – Zones inondables
  • Annexe G – Secteurs de non-remblai et territoire présentant des risques d’érosion et de glissement de terrain
  • Annexe H – Zones prioritaires d’aménagement et de réaménagement
  • Annexe I – Corrections par radiation des limites des zones inondables
  • Annexe J – Territoires d’intérêt faunique et floristique

Règlements d’urbanisme

• Z-3101 – Plan d'urbanisme
  • Z-3101 – Règlement de plan d’urbanisme
  • Annexe A – Plan 1 : Paysages et milieux naturels
  • Annexe B – Plan 2 : Sites et territoires d’intérêt historique et archéologique
  • Annexe C – Plan 3 : Récréotourisme – Réseau récréatif régional
  • Annexe D – Plan 4 : Équipements et infrastructures de transport
  • Annexe E – Plan 5 : Concept d’organisation spatiale
  • Annexe F – Plan 5.1 : Gestion de l’urbanisation
  • Annexe G – Plan 6 : Aires d’affectation du territoire
  • Annexe H – Plan 7 : Dispositions particulières
  • Annexe I – Plan 8 :  Outils de mise en œuvre
  • Annexe J – Plan particulier d’urbanisme (PPU) du centre ville
  • Annexe K – Programme particulier d’urbanisme (PPU) – Boulevard René-Lévesque, secteur Ouest
  • Annexe L – Programme particulier d’urbanisme (PPU) Aire TOD (aménagement axé sur le transport collectif) et étude de circulation
  • Annexe M – Plan de développement pour le secteur du chemin Saint-Bernard
• Z-3200 – Lotissement
  • Z-3200 – Règlement de lotissement
• Z-3300 – Construction
  • Z-3300 – Règlement de construction
• Z-3400 – Permis et certificats
  • Z-3400 – Règlement relatif aux permis et certificats
• Z-3500 – Dérogations mineures
  • Z-3500 – Règlement relatif aux dérogations mineures
• Z-3600 – Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
  • Z-3600 – Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
• Z-3700 – Plans d'aménagement d'ensemble (PAE)
  • Z-3700 – Règlement relatif aux plans d’aménagement d’ensemble (PAE)
• Z-3800 – Comité consultatif d'urbanisme
  • Z-3800 – Règlement constituant un Comité consultatif d’urbanisme
• Z-3900 – Ententes relatives à des travaux municipaux
  • Z-3900 – Règlement relatif aux ententes relatives à des travaux municipaux
• Z-4000 – Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
  • Z-4000 – Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
• Z-4100-19 – Usages conditionnels
  • Z-4100-19 – Règlement relatif aux usages conditionnels
• Z-4200-21 – Démolition d'immeubles
  • Z-4200-21 – Règlement relatif à la démolition d’immeubles
• Z-4300-22 – Règlement relatif à une contribution destinée à financer les dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infratructures ou équipement
  • Z-4300-22 – Contribution de financement de dépenses